REGLEMENT INTERIEUR JOURNEE D'APPROCHE

RALLYES CARTOGRAPHIE ET REGULARITE

Association Sportive Automobile Circuit d'Albi

 

 

Article 1 : Déroulement

Il s'agit d'une journée d'approche aux rallyes cartographie et régularité où la courtoisie, la prudence et la convivialité seront de rigueur. Cette journée sera organisée sans aucune notion de compétition et/ou de classement.

En outre et dans le cas d'un nombre insuffisant de participants, cette journée pourra être annulée sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés aux organisateurs et/ou à l’Association Sportive Automobile d’Albi (ASA d’Albi)

Tous les règlements seraient alors retournés aux participants.

 

Article 2 : Obligations

Tous les participants à cette journée devront se conformer aux prescriptions du code de la route et des arrêtés municipaux des communes traversées.

De même, tous les conducteurs des véhicules présents à cette journée devront être titulaires du permis de conduire (catégorie B) et en cours de validité.

 

Article 3 : Véhicules admis

Tous les véhicules automobiles (à l'exclusion des motos, quads, trikes, sides-cars) admis à circuler sur la voie publique et dont le contrôle technique et le certificat d'assurance seront en cours de validité à la date de cette journée d'approche.

Aucun défaut de validité et par conséquent de circulation irrégulière ne serait être de la responsabilité des organisateurs et/ou de l’ASA d’Albi.

 

Article 4 : Inscription

Par le fait de son inscription, toute personne prenant part à cette journée d'approche aux rallyes cartographie & régularité, adhère sans restriction au présent règlement et renonce à engager tout recours envers les organisateurs et/ou l’ASA d’Albi, pour des faits dus à son organisation ou au déroulement de cette journée.

Il s'interdit par conséquent, de porter les contestations devant les juridictions civiles, commerciales ou correctionnelles.

Les organisateurs et/ou l’ASA d’Albi déclinent toute responsabilité en ce qui concerne les accidents que les participants pourraient causer ou qui pourraient être causés pendant le déroulement de cette journée, de même que toutes les infractions aux lois, règlements et arrêtés municipaux dont les conséquences seront exclusivement supportées par ceux qui les ont causées ou commises.

Les organisateurs et/ou l’ASA d’Albi déclinent toute responsabilité en cas d'abus et/ou de conduite sous l'emprise de l'alcool et/ou de produits stupéfiants et du non respect du code la route.

 

Article 5 : Frais d’inscription

Chaque participant/équipage s'engage dès sa demande d’inscription, à régler les frais d'inscription à cette journée d’approche aux rallyes cartographie & régularité qui lui incomberont.

Seuls les paiements effectués par chèque (à l’ordre de l’ASA d’Albi) seront recevables.

Les demandes d’inscription non accompagnées de leur complet paiement ne seront pas retenues.

Aucun défaut de paiement ne sera pris en charge par les organisateurs et/ou l’ASA d’Albi et/ou par les autres participants.

 

Article 6 : Réclamation

S'agissant d'une journée d'approche sans aucun esprit de compétition et/ou de classement, aucune réclamation ne sera admise.

Du fait de son adhésion, chaque participant/équipage s'engage à se conformer aux décisions des organisateurs et/ou de l’ASA d’Albi, et à tous les articles du présent règlement.